ROYNAC

Le site officiel de la Mairie

MODIFICATION DU PLU

La délibération concernant la modification de PLUi est disponible ICI


CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 3 avril 20h00

L'avis de réunion du conseil municipal figure ICI

La liste des délibrations de la réunion figure  ICI


CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 31 janvier 20h30

L'avis de réunion du conseil municipal figure ICI

La liste des délibrations de la réunion figure  ICI

Le procès verbal de la réunion figure ICI

Sécheresse 2022 : état de catastrophe naturelle reconnu pour ROYNAC


L'arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour l'année 2022 a été publié au Journal Officiel le 19 décembre 2023.

La cause retenue, "mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols", fait référence à la période de sec à l'été 2022. Les habitants concernés par un sinistre lié à la sécheresse (maison fissurée par exemple) ont un mois à partir de la publication de l'arrêté pour se signaler auprès de leur assureur.

Vous pouvez obtenir en mairie une copie de l'arrêté ou ICI

La demande de reconnaissance pour 2023 a été faite. Nous sommes toujours en attente du retour du Ministère de l'Intérieur et des Outre-mer." 


CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 15 novembre 20h30

L'avis de réunion du conseil municipal figure ICI

La liste des délibrations de la réunion figure  ICI

Le procès verbal de la réunion figure ICI


CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 3 juillet 2023

Le procès verbal de la réunion figure ICI


GESTION ET ENTRETIEN DE LA FORET



CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023

Veuillez cliquez sur le lien ICI


GUIDE DU DEBROUSSAILLEMENT

En complément de l'article sur "l'obligation de débroussaillement" paru dans la gazette, veuillez trouvez ci dessous un petit guide sur la prévention des incendies de forêt concernant le département de la Drôme ICI



CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023

Veuillez cliquez sur le lien ICI