CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 25 novembre 20h30
L'avis de réunion du conseil municipal figure ICI
La liste des délibrations de la réunion figure ICI
Le procès verbal de la réunion figure A VENIR
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 3 juillet 2023
Le procès verbal de la réunion figure ICI
VIGIPIRATE
Relèvement de la posture Vigipirate au niveau "Urgence attentat" - C'est ICI
COUPURE DE COURANT
Le 24 octobre de 9h30 à 11h00
Enedis a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des travaux qui entraîneront
une ou plusieurs coupures d’électricité.
Pour en savoir plus cliquer ICI
GESTION ET ENTRETIEN DE LA FORET
PREVENTION DU MAL ETRE AGRICOLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023
Veuillez cliquez sur le lien ICI
GUIDE DU DEBROUSSAILLEMENT
En complément de l'article sur "l'obligation de débroussaillement" paru dans la gazette, veuillez trouvez ci dessous un petit guide sur la prévention des incendies de forêt concernant le département de la Drôme ICI
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023
Veuillez cliquez sur le lien ICI
RAPPEL POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE
ARRETE SECHERESSE
Lettre du Syndicat Intercommunal des Eaux du Bas Roubion et de Citelle ICI
CONSEIL POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 22 février 20h00
1) Délibérations :
✓ 2023-01-01 : Adoption des Restes à réaliser—exercice 2022- Budget Principal
✓ 2023-01-02 : Adoption des Restes à réaliser—exercice 2022- Budget Multi-services
✓ 2023-01-03 : Révision du loyer du Multi-services
✓ 2023-01-04 : Pacte de gouvernante
✓ 2023-01-05: Approbation du règlement du service intercommunal pour l'instruction des autorisations relatives à l'occupation du sol.
2) Questions diverses.
RAPPEL CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 14 décembre 20h00
1) Délibérations :
2022-07-01 : Décision budgétaire modificative
2022-07-02 : Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d'énergie Drôme — SDED
2022-07-03 : Une subvention aux travaux d'économies d'énergie - Travaux d'isolation et de changement de mode de chauffage de la Salle d'animation rurale
2022-07-04 : Travaux d'isolation et changement de mode de chauffage de la Salle d'animation rurale
2022-07-05 : Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un Archiviste délégué à la protection des données - CDG 26
2022-07-06 : Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2023
2022-07-07 : Chèques cadeaux personnel communal et intérimaire
2) Questions diverses.
ENQUETE SUR LA MOBILITE
Veuillez trouver ci dessous deux documents d’enquête sur la pratique et les projets de mobilité à vélo sur l’agglomération
- L'enquête sur les mobilités du territoire ICI
- La cartograpgie participative ICI
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 29 septembre 20h00
1) Délibérations :
- Location du logement sis 90 B Route de Grâne à ROYNAC,
- Avenant à la convention pour la traceuse,
- Travaux pour le chauffage de la salle des fêtes,
- Voirie : longueur chemins ruraux revêtus et voirie communale,
- Comptabilité passage à la M 57
2) Questions diverses
DECLARATION DES RUCHES
La campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches a commencé.
Elle est ouverte depuis le 1er septembre et jusqu'au 31 décembre 2022. La déclaration se réalise en ligne ICI , ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec le nouveau CERFA N°139995*05 à envoyer à la nouvelle adresse indiquée sur le CERFA.
EPISODE DE POLLUTION DE L'AIR
Vous trouverez le communiqué de presse de la préfecture concernant un épisode de pollution de l'air en cours ICI
ALERTE INCENDIE
La préfète de la Drôme vous informe que Météo France a émis une prévision de risque de feux de forêts de niveau très sévère pour la zone 26-4 de notre département à compter de ce jour.
Cette zone est très large et comprend les communes de l'Agglo entre autres .
Au regard des dangers météorologiques en cours et sur proposition du service départemental d'incendie et de secours, la préfète de la Drôme a décidé de déclencher le plan ALARME (Alerte liée aux Risques Météo Exceptionnels) visant à mobiliser l’ensemble des services pour la lutte contre les feux de forêts. Le maintien de ces mesures sera apprécié en fonction de l'évolution des risques.
Vous trouverez ci-dessous les consignes de sécurité à diffuser à l'attention de la population :
• Il est interdit d'incinérer tout objet et de brûler des végétaux,
• Ne pas allumer de feu en forêt ni à moins de 200m de la forêt,
• Ne pas fumer en forêt, • Ne pas jeter de mégots par la vitre de la voiture,
• Ne pas faire de barbecue en forêt, • Éviter l'utilisation d'engins mécaniques en forêt,
• Camper uniquement dans les lieux autorisés, sécurisés et protégés,
• Respecter toutes les consignes de sécurité en forêt, • Rester éloigné d'un feu de forêt.
En cas de départ de feu, prévenir les pompiers en composant le 18 ou le 112, en précisant le lieu et si possible l'importance du sinistre.
ANTENNE ORANGE
Dossier d'information sur la nouvelle antenne Orange située au Lagunage ICI
ARRETE DE LA PREFECTURE DE LA DROME
Arrêté préfectoral portant classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) en Drôme pris pour la saison 2022-2023 et son annexe. ICI
MESSAGE DE LA PREFECTURE DE LA DROME
Interdiction de l'emploi du feu jusqu'au 30/06/2022
Considérant le niveau de risque d'incendie de forêt élevé sur la majeure partie du département en raison de l'état de sécheresse avancé de la végétation, l'arrêté préfectoral n° 26-2022-06-23-00002 du 23 juin 2022 interdit exceptionnellement l'emploi du feu dans la Drôme jusqu'au 30 juin 2022.
PASSAGE EN ALERTE RENFOREE SECHERESSE
Le passage en alerte renforcée sécheresse concerne les collectivits publiques, les particuliers, les entreprises et les exploitants agricole.
Vous trouverez le détail des mesures prises en cliquent ICI.
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 31 mai 20h30
1) Délibérations :
- Décision Budgétaire Modificative au Budget Principal,
- Décision Budgétaire Modificative au Budget Multi-Service,
- Choix de l'entreprise pour les travaux d'élagage 2022,
- Choix de l'entreprise pour les travaux d'entretien des chemins 2022.
2) Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 12 avril 20h30
1) Délibérations :
Vote du Budget Principal 2022,
Vote du Budget Multi-services 2022,
Vote des taux d'imposition
Vote des subventions 2022 aux associations,
2) Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 29 mars 20h00
1) Délibérations :
Vote du Compte de Gestion 2021 (Budget Principal),
Vote du Compte Administratif 2021 (Budget Principal),
Affectation du Résultat 2021 (Budget Principal),
Vote du Compte de Gestion 2021 (Budget Multi-services),
Vote du Compte Administratif 2021 (Budget Multi-services),
Affectation du Résultat 2021 (Budget Multi-services).
2) Questions diverses
CIRCULATION EN SENS UNIQUE
Faisant suite à la réalisation de l’opération aménagement et sécurisation cœur du village devant l’école, je tiens à vous rappeler les changements apportés à la circulation dans ce secteur: la route qui monte aux écoles se trouve désormais en sens unique.
Il vous est demandé de bien vouloir respecter ces nouveaux aménagements et le code de la route pour la sécurité et le bien-être de chacun.
Je vous en remercie.
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2022
AMELIORATION DE LA DESSERTE MOBILE
Informations sur le projet
d’amélioration du service Orange sur la commune de Roynac
Suite à de nombreuses plaintes des Roynacains sur le stand d'Orange de Cléon D’Andran (dédié à l'arrivée de la fibre) à propos du mauvais service de réception d’Orange sur
la commune, le 22 septembre 2021, Orange nous a
contacté en vue de faire une étude pour améliorer ce même service sur la
commune par l’implantation d’une nouvelle antenne.
Le 19 janvier 2022, Orange est venu réaliser les études techniques et nous a envoyé quelques jours plus tard son rapport et proposé une redevance pour l’occupation du sol.
Un conseil municipal étant prévue le
4 février 2022, nous avons ajouté ce sujet à l’ordre du jour et organisé en
amont une réunion de travail avec les membres du conseil municipal.
J’ai averti le proche voisin de l’antenne puis à la lecture du compte rendu de ce conseil, les trois voisins les plus proches se sont manifestés. J’ai donc organisé une réunion d’information en téléconférence avec Orange pour qu’ils puissent exprimer leurs inquiétudes auprès d’Orange et avoir des réponses à leurs questions. D’autres personnes non invitées se sont imposées à cette réunion ce qui a permis d’élargir le débat.
Je tiens à remercier Orange de bien vouloir s’intéresser à notre petite commune. Au cours de cette réunion, nous tenons à souligner que l’interlocutrice d’Orange a répondu à toutes les questions avec beaucoup de calme, de compétences et de discernement. Cet échange a permis d’envisager une alternative qui sera explorée tant du côté des proches voisins que du côté d’Orange.
Pour information, le conseil municipal a autorisé Madame le Maire, le 4 février 2022, à signer cette convention. Un dossier d’information sur la nouvelle implantation sera mis à votre disposition, il sera consultable par vous tous en mairie pendant un mois et c’est seulement après l’obtention d’un consensus que la convention sera signée.
Bien à vous.
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 11 février 20h30
Ordre du jour :
Délibérations :
Ø Signature de la convention de passage avec l’Office du Tourisme Montélimar Agglo (Base VTT Agglo Montélimar),
Ø Vente du terrain allée des Chênes, les Girards.
Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 4 février 21h00
Ordre du jour
Ø Restes à réaliser en dépenses et en recettes au budget principal 2021,
Ø Restes à réaliser en dépenses et en recettes au budget multi services 2021,
Ø Convention d’occupation du domaine public avec la société TOTEM,
Ø Convention en santé et sécurité au travail avec le Centre de gestion de la Drôme,
Ø Vote du loyer du Multi services,
Ø Travaux chauffage de la salle des fêtes, demande de subventions,
Ø Avenant pour le lot 1 à Audigier.
ANNULATION DES VOEUX DE LA MAIRIE
Suite à la dégradation des conditions sanitaires et à la recommandation de la préfecture, Madame le maire et son conseil municipal ont décidé d'annuler la cérémonie des vœux qui étaient prévue le dimanche 9 Janvier.
REUNION REPORTEE A UNE DATE ULTERIEURE
OUVERTURE COMMERCIALE DE LA FIBRE (SUITE)
Pour en savoir plus sur la réunion veuillez cliquer ICI .
Ci dessous la carte d'ouverture comerciale des différentes zones
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2021